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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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SOUVENIR DE MARCEL PROUST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOUVENIR DE MARCEL PROUST
SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS

Numéro de dépôt :
93472337
Date de dépôt :
10/06/1993
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
10/06/2023

Présentation de la marque SOUVENIR DE MARCEL PROUST

Déposée le 10 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « SOUVENIR DE MARCEL PROUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 552 663 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS domicilié(e) 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France.

La marque SOUVENIR DE MARCEL PROUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOUVENIR DE MARCEL PROUST est expirée depuis le 10 juin 2023.

SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : GENEREUSE DES COMBRAILLES , DELICE DE MALICORNE , DUNE , TERRALATE , ZEBULON , JARDINS DE VILLANDRY , AMBOISE , PUR CAPRICE , ROSE DES 4 VENTS , TORONTO


SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France - SIREN 750552663


SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2003 n°2243710 - Publication au BOPI 2003-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2013 n°2530989 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-05-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non-compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers